LES INFORMATIONS JURIDIQUES ET ADMINISTRATIVES

08 Dé
2011

Ouverture d'une consultation d'adoption au sein de l'hôpital enfant de la TRONCHE

Document : Ouverture d'une consultation d'adoption au sein de l'hôpital enfant de la TRONCHE [417,7 ko] Document PDF

22 Sep
2010

Guide sur la coopération entre professionnels

Document : Guide sur la coopération entre professionnels [2,1 Mo] Document PDF

29 Jui
2010

Appel à projet : nouveaux modes de rémunération des professionnels de santé

Agence Régionale de Santé

Document : Appel à projet : nouveaux modes de rémunération des professionnels de santé [330,5 ko] Autre document

25 Jui
2010

La loi sur la prévention et le traitement des entreprises en difficulté s'applique aux Médecins

Document : La loi sur la prévention et le traitement des entreprises en difficulté s'applique aux Médecins [58,0 ko] Document Word

17 Mar
2010

Dossier rédigé par Maître CHOULET : Tableau synthétisant les procédures d'HDT et d'HO et modèles de certificats/demande sollicitant la mise en oeuvre de la procédure

Document : Dossier rédigé par Maître CHOULET : Tableau synthétisant les procédures d'HDT et d'HO et modèles de certificats/demande sollicitant la mise en oeuvre de la procédure [341,7 ko] Document PDF