MENTIONS LÉGALES
Editeur
Conseil Départemental de l'Ordre des Médecins de Savoie
L'Atrium, avenue Louis Domenget
73190 Challes les Eaux
Tel : 04.79.71.79.00
Fax : 04.79.71.79.01
Email : savoie@73.medecin.fr
Directeur de la publication
Docteur Philippe VITTOZ
Conception, Design
Education Santé Savoie
306 Rue Jules Bocquin
73000 CHAMBERY
Tel : 04.79.69.43.46
Fax : 04.79.62.10.22
Hébergement
Le site est hébergé sur les serveurs de la société OVH
OVH
140 Quai du Sartel
59100 Roubaix
Tel : 0899 701 761
Conditions générales d'utilisation du site
1. Droit de reproduction
Les informations présentes sur ce site sont publiques. A l'exception de l'iconographie, la reproduction des pages de ce site ne peut être effectuée à des fins publicitaires ou commerciales ; pour les autres cas, la reproduction est autorisée à condition d'en mentionner la source.
2. Responsabilité
Les liens hypertextes présents sur le site du CDOM de Savoie qui orientent les utilisateurs vers d'autres sites internet n'engagent pas la responsabilité du CDOM quant au contenu de ces sites.
Lorsque des données présentes sur ce site ont un caractère nominatif, les utilisateurs doivent en faire un usage conforme aux règlementations en vigueur et aux recommandations de la Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL).
Les informations présentes sur le site du CDOM de Savoie ne peuvent être utilisées qu'à des fins personnelles, associatives ou professionnelles, toute diffusion à des fins commerciales ou publicitaires sont exclues.
3. Données personnelles
Conformément à la loi française (article 27 de la Loi n° 78.17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés), vous disposez d'un droit d'opposition (art. 26) d'accès (art. 34 à 38), de rectification (art. 36) et de suppression des données qui vous concernent.
Vous pouvez exercer ce droit en vous adressant auprès du CDOM de Savoie.
4. Logs de connexions
Des informations sont extraites pour la gestion : l'origine géographique des requêtes, la date et l'heure de la connexion.
Ces données de connexion sont conservées sur le serveur d'administration du site aux fins de protection contre les intrusions et de preuve si nécessaire, et permettent des extractions statistiques de données au service de la communication aux fins de gestion du site.
Ces données sont conservées pendant un an.